1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'utilisation de la plateforme Vita Nuova, un atelier littéraire en ligne proposant des outils d'aide à l'écriture et d'analyse de texte.
2. Description des services
Vita Nuova propose plusieurs formules d'abonnement. Les limites détaillées (projets, Points Verve, exports, fonctionnalités) sont celles affichées sur la page Tarifs et dans l'application au moment de la souscription.
Pack Découverte (gratuit)
- Accès gratuit avec quotas limités (projets, Points Verve, exports, outils d'analyse, etc.).
- Les plafonds exacts sont précisés dans l'interface après création de compte.
Pack Plume
9,99 € / mois TTC ou 99,90 € / an TTC (facturation annuelle). Accès étendu : notamment plus de Points Verve par mois, davantage de projets, exports illimités, outils d'analyse et de correction renforcés, selon le détail affiché sur la page Tarifs.
Pack Apprenti
19,99 € / mois TTC ou 199,90 € / an TTC. Inclut les avantages du Pack Plume et des limites supérieures (projets illimités, Points Verve accrus, bêta-lecture, Virgile, etc.), comme indiqué sur la page Tarifs.
Pack Auteur Studio
24,99 € / mois TTC ou 249,90 € / an TTC. Inclut les avantages du Pack Apprenti, avec le plus haut niveau de Points Verve, le support prioritaire, le rapport éditorial mensuel et les options listées sur la page Tarifs.
Des achats ponctuels de capacité (Points Verve) peuvent également être proposés ; leurs modalités et prix figurent sur la page Tarifs et au moment du paiement.
3. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros TTC (TVA incluse au taux en vigueur).
Les abonnements sont prélevés par carte bancaire via le prestataire de paiement sécurisé Stripe.
Le premier prélèvement intervient lors de la souscription ; les renouvellements suivent la période choisie (mensuelle ou annuelle).
4. Durée et résiliation
Les abonnements sont souscrits pour une durée indéterminée, avec reconduction tacite à chaque période de facturation (mois ou an).
L'utilisateur peut résilier son abonnement à tout moment depuis son profil ou le portail client Stripe, avec effet à la fin de la période de facturation en cours (sans prorata, sauf disposition légale contraire).
En cas de résiliation, l'accès aux fonctionnalités payantes est maintenu jusqu'à la fin de la période déjà payée ; le compte peut ensuite être ramené au Pack Découverte (gratuit) selon les règles techniques de la plateforme.
5. Droit de rétractation
Vous disposez d'un délai de 3 heures pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à compter de la souscription de l'abonnement.
Pour exercer ce droit, contactez-nous aux coordonnées indiquées dans les mentions légales.
6. Remboursement
En cas d'exercice du droit de rétractation dans le délai prévu, nous procédons au remboursement des sommes versées dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre décision, sous réserve des exceptions légales applicables aux contenus numériques fournis immédiatement avec accord exprès du consommateur.
7. Propriété intellectuelle
Les contenus créés par l'utilisateur sur la plateforme (projets, chapitres, personnages, etc.) restent la propriété exclusive de l'utilisateur.
Vita Nuova et ses éléments (logo, design, code source, algorithmes) sont protégés par le droit d'auteur et restent la propriété exclusive de l'éditeur.
8. Responsabilité
Vita Nuova s'engage à fournir un service de qualité mais ne peut garantir une disponibilité permanente du service.
L'utilisateur est responsable de la sauvegarde de ses contenus ; nous recommandons des exports réguliers.
Les suggestions fournies par l'intelligence artificielle (Virgile et autres outils) sont des aides à l'écriture et ne constituent pas des conseils professionnels d'édition ou juridiques.
9. Modification des CGV
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGV. Les utilisateurs seront informés de toute modification substantielle par e-mail et/ou notification sur la plateforme.
10. Droit applicable et juridiction
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français, sous réserve des règles d'ordre public.
Pour toute question, contactez-nous via les coordonnées des mentions légales.